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Juridique / Proximité d'un animal: attention!

Rédigé par Julien Matagne le 24-02-2009

Sur la voie publique comme ailleurs, un animal est toujours susceptible de présenter une réaction imprévisible, dont les conséquences peuvent être lourdes pour les autres usagers et pour son propriétaire ou la personne qui en avait la garde...

Dans cette affaire, le juge a retenu entièrement la faute de Charles. Ce dernier va donc devoir supporter tous les frais engagés par Isabelle à la suite de cet accident. Remarquons ici qu'en pratique, il faut toujours commencer par rechercher les faits et les circonstances exacts. Ce n'est que sur cette base que le juge peut rendre une décision. Il n'est donc pas facile de dire à l'avance ce qu'un juge décidera dans un cas similaire. Il suffit qu'un petit détail change pour que le juge apprécie les faits tout autrement et rende dès lors un jugement différent. Si, dans l'affaire qui occupe notre lecteur, le cavalier décide de porter l'affaire en justice, bien malin qui peut dire dès à présent qui l'emportera!

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