Calculer le coût total de sa voiture : la fiscalité automobile
En Belgique, la fiscalité automobile se partage entre les différents niveaux de pouvoir. Pour les particuliers, les taxes de circulation dépendent des Régions. Alors que pour le leasing, cela reste fédéral. Les indépendants et entreprises doivent aussi tenir compte de règles spécifiques.
Principe général
Tout propriétaire de véhicule doit s’acquitter des taxes d’immatriculation (TMC) et de circulation (TC) dont le mode de calcul diffère selon la Région et le statut du véhicule. Notre module de calcul vous permet d'estimer ces taxes. Les entreprises et indépendants doivent tenir compte de l’ATN (Avantage Toute nature) et des taux de déduction liés, entre autres, au CO2 et au carburant du véhicule.
TMC et Malus
La taxe de mise en circulation (TMC) est celle à payer à l’immatriculation, une seule fois. À Bruxelles et en Wallonie, elle dépend de la puissance fiscale. En Flandre, c’est par une formule tenant compte des émissions de CO2 du véhicule, du type de carburant et de la norme « Euro » (voir calculateur). En Wallonie, il y en également un malus pour les véhicules dépassant un certain seuil d’émissions de CO2. Les voitures électriques bénéficient d’une TMC réduite (ou nulle). Les voitures d’occasion bénéficient d’une taxe dégressive en fonction de l’âge.
TC annuelle
La taxe de circulation doit être payée tous les ans. Elle dépend soit de la puissance fiscale liée à la cylindrée (Bruxelles et Wallonie), soit d’une formule à plusieurs variables prenant en compte la norme d’émissions, le CO2, le carburant et la puissance fiscale (Flandre).
Accises, TVA et déductions
Il faut ajouter à ces taxes, les accises sur les carburants. Elles influencent notamment le prix de l’essence et du gazole à la pompe. Il y a également la TVA sur l’ensemble des biens liés à l’automobile. Et pour les indépendants, il y a un taux de déduction des frais professionnels liés à la mobilité. La fourchette va de 40 % (pour les voitures les plus puissantes et les plus polluantes) à 100 % (pour les électriques et certaines hybrides rechargeables). Le taux dépendra notamment des émissions de CO2 et du carburant sur base de cette formule :
120 % – (0,5 % x coefficient carburant x CO2/km).
Avantages en nature (ATN)
Dans le cadre d’une voiture de société, l’ATN (l’avantage en nature) doit être pris en compte à la fois par l’employé et l’employeur. L’employé disposera d’un montant mensuel considéré comme un avantage sur base de plusieurs paramètres, dont le prix du véhicule (options comprises), le carburant et le taux de CO2, qui peut être simulé par calculateur. Pour l’employeur, il y a également des taxes, dont la cotisation de solidarité, liées à cet avantage de véhicule mis à disposition offert à son personnel.
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