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/ SUV et fiscalité : Quelles taxes et à quel prix ?

Les diverses taxes que vous paierez sur votre SUV dépendront de son type de propulseur, mais aussi de la Région du pays dans laquelle il est immatriculé… Faisons le point.

Sommaire :

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Fiscalement, les SUV sont traités comme les autres voitures. Le poids fiscal qui pèsera sur votre SUV variera donc d’une Région à l’autre du pays et dépendra du type de propulseur qui l’anime (énergie, puissance, émission de CO2).

Taxe de mise en circulation (TMC)

La taxe de mise en circulation du véhicule n’est due qu’une seule fois et touche les personnes physiques comme les sociétés. Elle varie en fonction de la Région.

  • En Wallonie et à Bruxelles, le montant de la TMC dépend de la puissance fiscale du véhicule (calculée en CV en fonction de la cylindrée) et de la puissance du moteur (en kW). Pour faire des économies, optez donc pour un SUV de faible cylindrée et pas trop puissant. Les modèles compacts à petit moteur à essence turbocompressé sont intéressants sur ce point. Notez aussi qu’en Région wallonne, le montant de la TMC peut être augmenté via un malus (de 100 à 2.500 €) en fonction des rejets de CO2 du véhicule, un critère à tenir à l’œil, donc.
  • En Flandre, le montant de cette taxe varie en fonction des rejets de CO2 du véhicule, du type de carburant et de la norme Euro (voir simulateur sur https://belastingen.fenb.be). La puissance n’est pas prise en compte.

Taxe de circulation annuelle

  • En Régions wallonne et de Bruxelles-Capitale, la taxe de circulation annuelle est déterminée par les chevaux fiscaux (CV) du véhicule et une surtaxe est appliquée aux voitures équipées au LPG. Petite cylindrée à conseiller, donc.
  • En Région flamande, cette taxe dépend des rejets de CO2, du type de carburant et de la norme Euro. Simulateur sur le site https://belastingen.fenb.be.

Déductibilité fiscale

Pour les indépendants établis en société, et désormais aussi ceux en «personne physique», la déductibilité fiscale dépend des émissions de CO2. Et cela dans les trois Régions du pays. Les paliers de déductibilité vont devenir plus stricts à partir de 2020. Les SUV émettant peu de CO2 (donc ceux qui consomment peu) sont ici favorisés.

Avantage de toute nature

L’employé qui reçoit une voiture de société doit payer un avantage de toute nature (ATN) pour l’usage privé du véhicule. Celui-ci dépend des émissions de CO2 et du prix du véhicule et de ses options. Un SUV est donc légèrement pénalisé par rapport à une berline ou un break (prix et consommation plus élevés).

Les modèles hybrides

Sachant que les émissions de CO2 influencent le montant des taxes de roulage (surtout en Flandre) et la déductibilité fiscale, les SUV hybrides présentent de l’intérêt, car ils consomment moins et émettent donc moins de CO2. C’est a priori, en particulier, le cas des plug-in (à batterie rechargeable sur le secteur), qui affichent des taux de CO2 théoriques planchers selon les normes. Mais le gouvernement, estimant que tous les propriétaires de gros SUV hybrides rechargeables les achètent uniquement pour des raisons fiscales et ne rechargent jamais leur batterie, a adopté une nouvelle règlementation visant à pénaliser ces modèles. La formule de calcul tient compte du ratio poids de la voiture/puissance de la batterie (la capacité énergétique de la batterie doit être égale ou supérieure à 0,5 kWh par 100 kg du poids du véhicule) et est assortie d’une limite de 50 g/km de CO2. Résultat: très peu de SUV hybrides plug-in resteront déductibles à 100% à partir de 2020. Il deviendra donc très difficile de rentabiliser leur différence de prix à l’achat…

Les SUV électriques

Ils commencent à pointer le bout de leur capot… Et les véhicules électriques profitent encore de certains avantages fiscaux:

  • Pour les sociétés, ces véhicules sont déductibles à 120% (ce sera 100% à partir de 2020) et l’Avantage de Toute Nature (ATN) est réduit vu que ces véhicules n’émettent pas de CO2 en roulant.
  • Pas de taxe de mise en circulation ni de taxe de circulation annuelle en Région flamande.
  • En Wallonie et à Bruxelles, la taxe de mise en circulation et la taxe de circulation sont plafonnées au montant minimum.
  • La Flandre accorde une prime à l’achat d’une voiture électrique, sous conditions.

Fiscalité et 4x4

La transmission intégrale implique un surcoût à l’achat, mais exerce aussi une influence sur la fiscalité, car elle augmente la consommation (de 0,5 à 1 l/100 km en moyenne), donc aussi proportionnellement les émissions de CO2. Pour un SUV 4x4, la déductibilité fiscale peut donc être plus basse, tandis qu’en Flandre, les taxes de roulage seront plus élevées.

Fiscalité et norme WLTP

La nouvelle norme WLTP augmente les émissions de CO2 par rapport à l’ancienne norme NEDC. Cela a donc une influence sur la fiscalité (taxes de roulage en Flandre, Ecomalus en Wallonie et, dans tout le pays, déductibilité fiscale et ATN). Mais les autorités ont décidé que la fiscalité resterait basée sur la norme NEDC (en version «corrélée» ou «2.0»), au moins jusqu’au 31 décembre 2020 au niveau fédéral et au moins jusqu’au 31 décembre 2019 au niveau flamand.

Fiscalité douce pour les utilitaires

Les véhicules classés dans la catégorie des utilitaires légers bénéficient d’un régime fiscal de faveur dans les trois Régions du pays: ils sont exemptés de taxe de mise en circulation et profitent d’une taxe de roulage réduite calculée sur la base de la masse maximale autorisée (MMA) du véhicule. En Flandre, on tient également compte des émissions de CO2 du véhicule.

Mais si vous faites transformer un SUV en utilitaire, il faudra dans la plupart des cas ôter ses places arrière. Car si le système des «utilitaires légers à double cabine» est conservé, ses conditions techniques sont strictes: la longueur du plancher de chargement doit mesurer au moins la moitié de l'empattement et une paroi fixe doit être montée derrière les sièges arrière. Il faut déjà un très long SUV pour répondre à ces critères…

Les pick-up: toujours utilitaires!

A noter que les pick-up restent considérés comme des utilitaires légers, quelle que soit la longueur de leur benne. Tous les modèles, y compris ceux à double cabine, profitent donc de la fiscalité douce liée aux VU.

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